7 groupes de synonymes pour Dérogation

exceptions aux lois environnementales, dérogations aux réglementations écologiques, exemptions des normes environnementales, allègements des règles écologiques, assouplissements des lois environnementales, dérogations aux prescriptions environnementales, modifications des lois écologiques, adaptations des réglementations environnementales, dérogations aux obligations écologiques, flexibilités des lois environnementales [x]

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exceptions aux règlements, dérogations aux règles, exemptions aux règlements, dérogations aux normes, dérogations aux lois, dérogations aux directives, dérogations aux prescriptions, dérogations aux statuts, dérogations aux politiques, dérogations aux procédures [x]

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aucunes, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses, aménagements, modifications, adaptations, variations, déviations, changements, altérations, assouplissements, tolérances, concessions, dérogations légales, dérogations judiciaires, dérogations administratives, dérogations réglementaires, dérogations exceptionnelles, dérogations temporaires, dérogations permanentes, dérogations spécifiques, dérogations particulières, dérogations conditionnelles, dérogations générales, dérogations formelles, dérogations informelles, dérogations de procédure, dérogations de fond, dérogations de droit, dérogations de principe, dérogations de fait, dérogations de compétence, dérogations de responsabilité, dérogations de délai, dérogations de forme, dérogations de procédure judiciaire, dérogations de droit pénal, dérogations de droit civil, dérogations de droit administratif, dérogations de droit fiscal, dérogations de droit commercial, dérogations de droit du travail, dérogations de droit international, dérogations de droit européen, dérogations de droit constitutionnel, dérogations de droit public, dérogations de droit privé [x]

exceptions aux principes d'égalité, déviations des principes d'égalité, dérogations aux règles d'égalité, exemptions des principes d'égalité, variations des principes d'égalité, modifications des principes d'égalité, altérations des principes d'égalité, adaptations des principes d'égalité, assouplissements des principes d'égalité, dérogations aux normes d'égalité [x]

exceptions à la loi, dérogations légales, exemptions, dispenses,rogations réglementaires, dérogations administratives, dérogations juridiques, aménagements, adaptations, modifications, variations, dérogations spécifiques, dérogations temporaires, dérogations permanentes, dérogations conditionnelles, dérogations particulières, dérogations exceptionnelles, dérogations de droit, dérogations de fait, dérogations sectorielles, dérogations locales, dérogations nationales, dérogations internationales, dérogations de procédure, dérogations de fond, dérogations formelles, dérogations substantielles, dérogations mineures, dérogations majeures, dérogations générales, dérogations individuelles, dérogations collectives, dérogations législatives, dérogations judiciaires, dérogations d'application, dérogations de principe, dérogations de portée, dérogations de compétence, dérogations de délai, dérogations de forme, dérogations de nature, dérogations de caractère, dérogations de situation, dérogations de contexte, dérogations de nécessité, dérogations de convenance [x]