standards réglementaires Synonym

obéir, se plier, se conformer, se résigner, se subordonner, se soumettre, se rendre, capituler, céder, s'incliner, accepter, se courber, se discipliner, se dompter, se ployer, se ranger, se subjuguer [x]

usages courants, normes établies, conventions, standards, coutumes, habitudes, pratiques courantes, pratiques standards, pratiques usuelles, pratiques reconnues, pratiques habituelles, pratiques traditionnelles, pratiques conventionnelles, pratiques normales, pratiques communes, pratiques admises, pratiques autorisées, pratiques validées, pratiques approuvées, pratiques en vigueur, pratiques en usage, pratiques ordinaires, pratiques régulières, pratiques typiques, pratiques institutionnalisées, pratiques réglementaires, pratiques officielles, pratiques formelles, pratiques légitimes, pratiques orthodoxes, pratiques classiques, pratiques institutionnelles, pratiques codifiées, pratiques normalisées, pratiques prescrites, pratiques établies, pratiques acceptables, pratiques tolérées, pratiques permises, pratiques sanctionnées, pratiques ratifiées, pratiques homologuées, pratiques certifiées, pratiques accréditées, pratiques conformes [x]

pratiques actuelles, pratiques courantes, pratiques en usage, pratiques en cours, pratiques établies, pratiques existantes, pratiques en place, pratiques en application, pratiques en pratique, pratiques en fonction, pratiques en opération, pratiques en exécution, pratiques en activité, pratiques en service, pratiques en vigueur actuellement, pratiques en vigueur présentement, pratiques en vigueur à ce jour, pratiques en vigueur aujourd'hui, pratiques en vigueur maintenant, pratiques en vigueur à l'heure actuelle [x]

centre de détention, centre de confinement, centre de réclusion, centre de garde, centre de séquestration, centre de privation de liberté [x]

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réglementations, normes, directives, règles, prescriptions, lois, ordonnances, décrets, protocoles, standards, consignes, instructions, codes, statuts, régulations, procédures, politiques, conventions, stipulations, exigences, obligations, formalités, dispositions, mesures, contrôles, restrictions, conditions, critères, principes, modalités, régimes, cadres, systèmes [x]

règlement, directives, protocoles, procédures, consignes, normes, instructions, prescriptions, lois, codes, statuts, conventions, ordonnances, décrets, règlements intérieurs, politiques, lignes directrices, standards, principes, modalités, règles, consignes d'utilisation, consignes de sécurité, consignes de conduite, consignes de service, consignes de travail, consignes de fonctionnement, consignes de procédure, consignes administratives, consignes techniques, consignes opérationnelles, consignes de gestion, consignes de production, consignes de qualité, consignes de maintenance, consignes de contrôle, consignes de supervision, consignes de surveillance, consignes de régulation, consignes de coordination, consignes de planification, consignes de communication, consignes de documentation, consignes de formation, consignes de sécurité au travail, consignes de sécurité incendie, consignes de sécurité alimentaire, consignes de sécurité informatique, consignes de sécurité environnementale [x]

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procédures, directives, protocoles, normes, règlements, consignes, instructions, prescriptions, codes, conventions, usages, coutumes, pratiques, méthodes, principes, standards, lois, statuts, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements intérieurs, politiques, lignes directrices, recommandations, guides, manuels, chartes, doctrines, préceptes, règles, régulations, disciplines, traditions, habitudes, routines, pratiques courantes, pratiques établies, pratiques usuelles, pratiques standards, pratiques normatives, pratiques réglementaires, pratiques institutionnelles, pratiques organisationnelles, pratiques administratives, pratiques professionnelles, pratiques opérationnelles, pratiques de gestion [x]

régulations, directives, normes, prescriptions, consignes, instructions, protocoles, procédures, règles, lois, règlements, stipulations, ordonnances, décrets, codes, statuts, dispositions, arrêtés, mesures, politiques, standards, critères, principes, lignes directrices, conventions [x]

Normes de conformité, directives de conformité, standards de conformité, prescriptions de conformité, exigences de conformité, protocoles de conformité, règlements de conformité, critères de conformité, politiques de conformité, procédures de conformité, codes de conformité, lois de conformité, régulations de conformité, stipulations de conformité, obligations de conformité, conditions de conformité, dispositions de conformité, instructions de conformité, recommandations de conformité, principes de conformité, règles de conformité [x]

consignes de sécurité, mesures de sécurité, protocoles de sécurité, directives de sécurité, normes de sécurité, instructions de sécurité, précautions de sécurité, procédures de sécurité, recommandations de sécurité, consignes de sûreté, règles de sûreté, mesures de sûreté, protocoles de sûreté, directives de sûreté, normes de sûreté, instructions de sûreté, précautions de sûreté, procédures de sûreté, recommandations de sûreté [x]

directives, instructions, orientations, consignes, recommandations, lignes de conduite, principes directeurs, règles, indications, préceptes, guides, normes, protocoles, prescriptions, avis, conseils, orientations stratégiques, directives générales, directives spécifiques, directives opérationnelles, directives administratives, directives techniques, directives de sécurité, directives de qualité, directives de gestion, directives de procédure, directives de politique, directives de planification, directives de mise en œuvre, directives de contrôle, directives de supervision, directives de coordination, directives de communication, directives de formation, directives de développement, directives de performance, directives de conformité, directives de réglementation, directives de gouvernance, directives de maintenance, directives de production, directives de service, directives de projet, directives de programme, directives de budget, directives de ressources, directives de personnel, directives de marketing, directives de vente [x]

bases juridiques, principes juridiques, fondations juridiques, assises juridi, cadres juridiques, normes juridiques, règles juridiques, éléments juridiques, structures juridiques, piliers juridiques [x]

règles rigoureuses, vérifications sévères, normes strictes, inspections rigoureuses, régulations strictes, mesures strictes, exigences strictes, contrôles rigoureux, surveillance étroite, restrictions sévères, protocoles stricts, directives rigoureuses, contrôles minutieux, évaluations strictes, audits rigoureux, vérifications approfondies, contrôles sévères, politiques strictes, procédures rigoureuses, normes élevées [x]