évidence, démonstration, attestation, justification, témoignage, confirmation, vérification, argument, indice, signe, manifestation, certitude, garantie, preuve tangible, p... [plus]
modifications des conditions - ajustements des modalités - changements des - révisions des - adaptations des modalités - mises à jour des conditions,examens des modalités - corrections des conditions - révisions des termes - réajustements des modalités
Les révisions de modalités font référence à l'ensemble des modifications apportées aux conditions contractuelles d'un accord légal. Ces révisions peuvent inclure des changements de termes, d'obligations, de délais ou d'autres aspects critiques du contrat initial. Le besoin de telles révisions peut émaner de divers facteurs, tels que des changements dans les lois applicables, des évolutions du marché ou des circonstances particulières affectant les parties concernées. Il est important que toute révision soit effectuée conformément aux procédures établies pour éviter des litiges potentiels. De plus, les révisions doivent être documentées de manière formelle, souvent par l'élaboration d'un avenant, et nécessitent généralement l'accord des deux parties pour être considérées comme valides et opposables.
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évidence, démonstration, attestation, justification, témoignage, confirmation, vérification, argument, indice, signe, manifestation, certitude, garantie, preuve tangible, preuve matérielle, preuve irréfutable, preuve concluante, preuve formelle, preuve documentaire, preuve testimoniale, preuve circonstancielle, preuve directe, preuve indirecte, preuve scientifique, preuve expérimentale, preuve empirique, preuve logique, preuve mathématique, preuve statistique, preuve historique, preuve légale, preuve judiciaire, preuve administrative, preuve médicale, preuve physique, preuve chimique, preuve biologique, preuve génétique, preuve photographique, preuve vidéo, preuve audio, preuve numérique, preuve électronique, preuve informatique, preuve textuelle, preuve manuscrite, preuve orale [x]
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arguments valables, arguments pertinents, arguments acceptables, arguments admissibles, arguments fondés, arguments justifiés, arguments légitimes, arguments recevables
conclusions, plaidoiries, réquisitoires, argumentsaux, conclusions finales, plaidoyers
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