Responsabilité de recours Synonym

Synonyme Responsabilité de recours

responsabilité - obligation - charge - devoir - engagement - responsabilité civile - responsabilité contractuelle - responsabilité délictuelle - responsabilité personnelle - responsabilité collective - responsabilité pénale - responsabilité sociale - responsabilité professionnelle - responsabilité juridique - responsabilité morale - responsabilité financière - responsabilité environnementale - responsabilité politique - responsabilité éthique - responsabilité administrative - responsabilité disciplinaire - responsabilité parentale - responsabilité organisationnelle - responsabilité institutionnelle - responsabilité communautaire - responsabilité individuelle - responsabilité partagée - responsabilité solidaire - responsabilité de gestion - responsabilité de supervision - responsabilité de contrôle - responsabilité de décision - responsabilité de résultat - responsabilité de service - responsabilité de sécurité - responsabilité de conformité - responsabilité de communication - responsabilité de représentation - responsabilité de formation - responsabilité de développement - responsabilité de planification - responsabilité de coordination - responsabilité de mise en œuvre - responsabilité de suivi - responsabilité de rapport - responsabilité de vérification - responsabilité de conseil - responsabilité de soutien - responsabilité de protection - responsabilité de promotion - responsabilité de sensibilisation


La responsabilité de recours désigne la capacité d'une personne ou d'une entité à demander compensation ou réparation à une autre partie pour les pertes ou dommages subis. Cela se produit généralement dans le cadre de litiges où une partie estime avoir été lésée par les actions ou les omissions d'une autre. Dans de nombreux systèmes juridiques, ce type de responsabilité est souvent en relation avec des contrats, des délits ou d'autres obligations légales. Elle peut également s'appliquer dans des contextes comme les assurances, où une compagnie d'assurance peut poursuivre un tiers pour récupérer les montants versés aux assurés. La responsabilité de recours est essentielle pour garantir que les droits des parties lésées soient protégés et pour favoriser un certain degré d'équité dans les relations juridiques.

Catégorie : Droit Tags : Recours Responsabilité Litige


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