7 groupes de synonymes pour Règlement

règles institutionnelles, standards institutionnels, directives institutionnelles, principes institutionnels, normes organisationnelles, critères institutionnels, protocoles institutionnels, règlements institutionnels, conventions institutionnelles, lois institutionnelles, politiques institutionnelles, cadres institutionnels, dispositions institutionnelles, pratiques institutionnelles, modèles institutionnels [x]

propositions de règlement, recommandations de règlement, conseils de règlement, avis de règlement, orientations de règlement, directives de règlement, instructions de règlement, mesures de règlement, solutions de règlement, idées de règlement, plans de règlement, stratégies de règlement, alternatives de règlement, options de règlement, propositions de loi, suggestions de politique, propositions de mesures, propositions de directives, propositions de solutions, propositions d'ajustement, propositions d'amélioration, propositions de modification, propositions de changement, propositions d'optimisation, suggestions d'ajustement, suggestions d'amélioration, suggestions de modification, suggestions de changement, suggestions d'optimisation, recommandations de politique, recommandations de mesures, recommandations d'ajustement, recommandations d'amélioration, recommandations de modification, recommandations de changement, recommandations d'optimisation, conseils de politique, conseils de mesures, conseils d'ajustement, conseils d'amélioration, conseils de modification, conseils de changement, conseils d'optimisation, avis de politique, avis de mesures, avis d'ajustement, avis d'amélioration, avis de modification, avis de changement, avis d'optimisation [x]

règles, standards, conventions, critères, directives, principes, lois,, pratiques, protocoles, modèles, références, normes, exigences, benchmarks, canons, ordonnances, prescriptions, codes, traditions, habitudes, systèmes, structures, formats, spécifications, conventions sociales, normes de conduite, normes de qualité, normes éthiques, normes professionnelles, normes techniques, normes de sécurité, normes environnementales, normes culturelles, normes de performance, normes de service, normes de gestion, normes de communication, normes de travail, normes de santé, normes éducatives, normes de recherche, normes de développement, normes de production, normes de consommation, normes de marketing, normes de design, normes de construction, normes de sécurité alimentaire [x]

modifications du règlement, révisions du règlement, actualisations du règlement, mises jour des règles, adaptations du règlement, changements du règlement, ajustements du règlement, améliorations du règlement, corrections du règlement, évolutions du règlement [x]

précisions, explications, éclaircissements, interprétations, détails, informations, précisions sur les règles, précisions réglementaires, clarifications des règles, précisions du règlement, explications des règles, éclaircissements réglementaires, précisions administratives, précisions juridiques, clarifications administratives, clarifications juridiques, précisions sur le règlement, éclaircissements sur le règlement, interprations des règles, précisions sur les procédures, clarifications des procédures, explications sur les procédures, détails réglementaires, précisions sur les normes, éclaircissements sur les normes, interprétations des normes, précisions sur les politiques, clarifications des politiques, explications des politiques, détails sur le règlement, précisions sur les directives, éclaircissements sur les directives, interprétations des directives, précisions sur les lois, clarifications des lois, explications des lois, détails juridiques, précisions sur les règlements, éclaircissements sur les règlements, interprétations des règlements, précisions sur les conditions, clarifications des conditions, explications des conditions, détails sur les conditions, précisions sur les exigences, éclaircissements sur les exigences, interprétations des exigences, précisions sur les obligations, clarifications des obligations, explications des obligations [x]

détails du règlement, clarifications du règlement, spécifications du règlement, exp du règlement, précisions des règles, informations du règlement, énoncés du règlement, stipulations du règlement, directives du règlement, conditions du règlement [x]

mécanismes de traitement des plaintes, systèmes de gestion deses, procédures de résolution plaintes, dispositifs de traitement des réclamations, structures de gestion des plaintes, de règlement des plaint, méthodes de traitement plaintes, dispositifs de médiation des plaintes processus de résolution des plaintes, dispositifs de suivi des plaintes, mécan de réclamation, dispositifs d'arbitrage des plaintes, systèmes de traitement des réclamations, dispositifs de réponse aux plaintes, procédures de gestion des réclamations, dispositifs d'évaluation des plaintes, systèmes de résolution des réclamations, mécanismes de réponse aux plaintes, dispositifs d'assistance aux plaignants, structures de traitement des plaintes [x]